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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVANCE DIFFUSION
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DEGRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEGRE
AVANCE DIFFUSION, société anonyme

Numéro de dépôt :
3663597
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
DEGRE de AVANCE DIFFUSION

Présentation de la marque DEGRE

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) AVANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEGRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVANCE DIFFUSION domicilié(e) Rue des abattoirs BP 182 - 71205 - LE CREUSOT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 867 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 AV. RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRE est expirée depuis le 10 juillet 2019.

AVANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FUNDAYS , DEGRÉ 7 , AVENTURES DES TOILES… , DEGRE , LILI VARICELLE , STUDIO AVENTURES , MISSA VENTURES , MISSA , DEGRE 7 , MISS AVENTURES


AVANCE DIFFUSION, société anonyme - Rue des abattoirs BP 182 - 71205 - LE CREUSOT Cedex - France - SIREN 387867898


CABINET A. BAROIS - 63 AV. RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651056 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Casques et lunettes de protection pour la pratique d'activités sportives. Lunettes (optiques) ; étuis à lunettes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski, de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; luges ; bobsleighs ; fixations de skis, bâtons de skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).